Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE FABRIQUE
La Grande Fabrique (association 1901)

Numéro de dépôt :
3155165
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
LA GRANDE FABRIQUE de La Grande Fabrique (association 1901

Présentation de la marque LA GRANDE FABRIQUE

Déposée le 19 mars 2002 par la société La Grande Fabrique (association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANDE FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société La Grande Fabrique (association 1901 domicilié(e) 63 rue de la Barre,76200 DIEPPE - 76200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 931 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Grande Fabrique domicilié(e) 63 rue de la Barre,76200 DIEPPE - 76200 - France.

La marque LA GRANDE FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE FABRIQUE est expirée depuis le 19 mars 2012.

La Grande Fabrique (association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ludopao , LA NUIT DU GRAND MIX


La Grande Fabrique (association 1901) - 63 rue de la Barre,76200 DIEPPE - 76200 - France - SIREN 341931855


La Grande Fabrique - 63 rue de la Barre,76200 DIEPPE - 76200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

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